Club RBMS - Article 1 - Composition de l'association

Membres d’honneur désignés par le bureau et approuvés en assemblée. Ils sont exempts de cotisation.

Membres actifs possesseurs ou amateurs ayant acquittés leurs cotisations.

Club RBMS - Article 2 - Composition du Bureau de l'association

Le bureau est composé conformément aux statuts.

Le bureau peut s’adjoindre toutes personnes dont il estime le concours utile.

Le vote par correspondance est admis.

Club RBMS - Article 3 - Cotisation

La cotisation est annuelle.

En fonction des dépenses du Club, le bureau révisera ou non le montant de la cotisation qui sera annoncé et soumis aux votes lors de l’assemblée générale.

L’année associative est dorénavant calée sur l’année civiles (01 Janvier au 31/12). 
Le non renouvellement de la cotisation avant le 28/02 de l’année fera perdre à l’intéressé l’ensemble des avantages :

l’accès au catalogue de pièces détachées,
Renseignements, 
Documentation, les prestations
Participations aux manifestations du club.

 A partir du 01/03, le non renouvellement sera considéré comme une démission.

Club RBMS - Article 4 - Activités

Le Club a pour but de rassembler des véhicules RENE BONNET et MATRA SPORTS de série, de compétition, équipés d’accessoires d’époque.

Aider les adhérents à restaurer et entretenir leurs véhicules. Les transformations fantaisistes ne sont pas admises à moins de cas particulier dont le bureau sera seul juge.

Les membres sont tenus de participer aux activités du Club, de répondre aux courriers et emails, sans réponses le membre n’aura plus d’informations.

Dans la mesure du possible, de contribuer à la recherche et la fabrication de pièces.

De coopérer à l’organisation de sorties, de manifestations et d’expositions ou de salons.  

Club RBMS - Article 5 - Adhésion

Les demandes d’adhésion sont soumises à la validation du bureau. En cas de refus, le bureau n’est pas tenu de faire connaître les raisons de sa décision.

L’appartenance à un autre Club concurrent de la même marque du même modèle et ayant les mêmes buts est une clause possible d’exclusion.

Club RBMS - Article 6 - Radiation

Tout membre ne respectant pas l’esprit du Club pourra être radié. L’exclusion sera prononcée par les membres du bureau.

L’exclusion sera décidée en réunion de bureau et annoncée à la personne par email ou par courrier.

Club RBMS - Article 7 - Catalogue de pièces détachées

Les pièces détachées vendues par le club sont réservées exclusivement aux membres actifs à jour de leur cotisation.

Il sera vendu uniquement le nombre de pièces nécessaires à la restauration du/des voiture(s) du type concerné déclarée(s) lors de l’inscription de l’adhérent (ou dernière mise à jour).

Le catalogue des pièces disponibles est accessible sur le site internet du club.

Les commandes de pièces se font par email ou par courrier postal comme indiqué sur le site. Le paiement (pièces + frais de port et emballage) est demandé à la commande.

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